Séance publique du Conseil général du Val-de-Marne

Séance publique du Conseil général du Val-de-Marne
Lundi 27 juin 2011 à 15h00

Principaux points à l’ordre du jour

• Rapport sur l’activité des services départementaux en 2010

• Compte administratif du budget général 2010

• Budget supplémentaire
  Décision modificative n°1 du budget 2011

• Gestion de la dette départementale

• Brevet d’aptitude à fonctions d’animateurs / Brevet d’aptitude à fonctions de directeurs
  Reconduction du dispositif d’aide individuelle à la formation au BAFA/BAFD

• Collège Pissaro à Saint-Maur-des-Fossés
  Reconstruction - Dossier de prise en considération

• Création d’un espace naturel sensible (ENS) sur les berges de l’Yerres à Villeneuve-Saint-Georges

• Aménagement numérique du Val-de-Marne

• Tramway T7 Villejuif-Athis-Mons-Juvisy-sur-Orge
  Contrat de plan Etat-Région 2000-2006 - Avenant aux conventions de financement de l’opération

• Transport en commun en site propre « Vallée de la Seine »
  Convention entre le Conseil régional d’Ile-de-France, le Département du Val-de-Marne et le Syndicat des Transports d’Ile-de-France - Financement des études et des modalités de concertation pour sa mise en place

• Valophis Habitat, office public de l’habitat du Val-de-Marne
  Convention d’utilité sociale
  Convention d’objectifs et de moyens entre le Département et Valophis Habitat

• Taxe sur la consommation finale d’électricité