24 mai, 2006

Licence creative commons (by-nc-sa).


http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/deed.fr

  • Paternité
  • Pas d’Utilisation Commerciale
  • Partage des Conditions Initiales à l’Identique 2.0


Vous êtes libres :

  • de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
  • de modifier cette création


Selon les conditions suivantes :


Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original.




Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.



Partage des Conditions Initiales à l’Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.


  • A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n’affecte en rien vos droits en tant qu’utilisateur (exceptions au droit d’auteur : copies réservées à l’usage privé du copiste, courtes citations, parodie…)

Informations complémentaires : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/deed.fr

Newsletters

La télé interactive du Val-de-Marne